BÂTIMENTS, SÉCURITÉ ET HYGIÈNE

Coordonnées du Service général des Infrastructures scolaires

Voir aussi la page Bâtiments scolaires sur le site de WBE.

Sécurité et hygiène: documents de base sur le site du SIPPT et sur le site de WBE

Synthèse des dispositions essentielles : Circ 5245 du 30/4/15: Règlement administratif d'entretien

Circ 5532 du 16/12/15: Sécurité - hygiène. Premiers secours - registre d'interventions

Calendrier d'une année scolaire en sécurité, contrôles et entretiens périodiques : http://www.espace.cfwb.be/sippt/

Contenu

Accident nucléaire

Dispositions en cas d'accident nucléaire : http://www.espace.cfwb.be/sippt/

Circ 6574 du 6/3/18: Campagne 2018 « Savez-vous que faire en cas d'accident nucléaire » lancée par le Centre de Crise du Service Public Fédéral Intérieur

Circ 1215 du 02/09/05 : Plan interne d’urgence nucléaire (Ce plan concerne les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol d’oiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne l’IRE de Fleurus

AFSCA

Mettre en œuvre dans les cuisines et restaurants les mesures d'hygiène (HACCP) imposées par la réglementation de l'AFSCA

Formation HACCP de l'équipe (voir HACCP)

Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires)

Circ B/96/12 du 27/11/96 : Inspection des denrées alimentaires AR 04/12/95

Circ 4190 du 17/10/12 : AFSCA

Circ HI/FH/SIPPT/991480R4.999 du 19/01/00 : Substances utilisées par les lave-vaisselle industriels installés dans les cuisines et les cafétérias

Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA

 Formulaire de demande d'enregistrement, d'autorisation et/ou d'agrément: http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/HACCP/AFSCA_

Aire de jeux

Circ D200109052 du 5/9/01: Sécurité: Aires de jeux et équipements. Arrêtés royaux du 28 mars 2001.

Synoptique : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/Recreasafe/

Allergènes

Circ 5313 du 23/6/15 - Sécurité / Hygiène: Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires

Amiante (asbeste)

L'établissement de l'inventaire de l'amiante relève du SGISFWB. Le chef d'établissement se charge de ses mises à jour, avec l'aide éventuelle du SGISFWB. SGIS de WBE

Appliquer un plan de gestion du risque lié à l'amiante si nécessaire.

Circ I/JD/JM/985 du 25/05/98 : Inventaire de l'asbeste (brochure)

Circ LO/98/03/A78/ASBESTEC1 du 12/05/1998 : Application du règlement général pour la protection du travail dans les établissements d'ens organisés par la FWB - Inventaire de l'asbeste

Circ HI/FH/SIPPT/991539R1.999 du 19/01/00 : Inventaire asbeste : Application du RGPT dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la FWB

Circ 1202 du 16/08/05 : Gestion de la problématique amiante (asbeste) dans les bâtiments scolaires

AMOK: intrusions armées

Circ 6793 du 28/8/18:: Invitation à une journée d'information au phénomène AMOK destinée aux chefs d'établissements - les 2 octobre, 10 octobre, 18 octobre, 25 octobre, 6 novembre, 21 novembre, 28 novembre et 3 décembre 2018 au Cabinet de la Ministre de l'Education

Cette circulaire donne également des liens concernant l'aide que les établissements peuvent obtenir.

Circ 6503 du 23/1/18 Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

Analyse de risque

Brochure explicative sur l'analyse de risques

http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/

Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers

Circ 7419 du 27/2/19: Gestion des risques concernant l’occupation des locaux par d’autres niveaux d’enseignement

Archives

Circ 6336 du 06/09/17 : Sécurité / hygiène : Locaux d’archives dans les établissements scolaires et assimilés. - Prescriptions de sécurité pour l’aménagement et l’utilisation des locaux d’archives.

Ascenseur

Circ 179 du 25/10/2001 : Ascenseurs non munis de portes intérieures - Mesures à prendre dans les bâtiments scolaires et assimilés.

Assurance de l'immobilier

Signaler tout dégât à la Direction régionale compétente dépendant du Service général des Infrastructures scolaires de la FWB (SGISFWB : SGIS de WBE)

Ateliers

Circ 2585 du 19/1/09:Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité.

Circ 3046 du 3/3/10: Sécurité des locaux de charge de batteries.

Circ 4287 du 31/1/13 - Sécurité : uniformisation du système de mise en marche/arrêt - commandes de la machine et équipements de travail

Circ 4874 du 13/6/14: Sécurité - équipements de protection individuelle des travailleurs et des élèves employés aux tâches nécessitant l'utilisation d'une tronçonneuse à bois.

Circ 7151 du 24/5/19 : SECURITE / HYGIENE : Risques d'explosion dans les menuiseries - Rappel réglementaire succinct pour toutes les installations; - Guide pour éviter l'apparition d'atmosphère explosive dans les ateliers de maintenance des établissements scolaires et assimilés.

Circ 7417 du 27/2/20: Soudage oxyacéthylénique Analyse des risques - procédures de travail - conformité du matériel.

Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers

Batteries

Circ 3046 du 3/3/10: Sécurité des locaux de charge de batteries.

Buts de football (et sports assimilés)

Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/Butsfootball/Feuillet.pdf

http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/Butsfootball/organigramme.pdf

Circ 1696 du 30/11/06 : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations

Circ 2188 du 11/02/08 : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement

Conduite (véhicule, engin, etc.)

Circ 4452 du 11/6/13 : Sécurité : Formation à la conduite de véhicules et équipements de travail mobiles

Consignes de sécurité

Consignes de sécurité-type : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=1361

Covid 19 - subventions exceptionnelles

Circ 7602 du 4/6/20 - Bâtiments scolaires : procédure d’octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

Création de places

Circ 7406 du 12/12/19: Appel à projets 2020 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique.

Déchets radioactifs

Date limite 30/4/15 mais cette campagne est menée périodiquement

Circ 5213 du 19/3/15 Campagne d'enlèvement des déchets radioactifs dans les écoles secondaires

Délestage électrique

Circ 5991 du 16/12/16 (annuelle): Plan d'actions en cas de délestage électrique (enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles)

Écrans (postes de travail)

Circ 6541 du 16/2/18: SECURITE / HYGIENE : Poste de travail «ECRAN». Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel.

Entretiens et contrôles périodiques

Mise en œuvre des entretiens périodiques et des contrôles périodiques des installations techniques y soumises.
Suivi des contrôles périodiques.
Exécution des instructions données en matière d'aires de jeux et d'équipements sportifs.

Calendrier d'une année scolaire en sécurité, contrôles et entretiens périodiques : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=636

Environnement sonore

Circ 5694 du 27/4/16: « www.bruitalecole.be, un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore ».

Équipiers de première intervention

Formation

Circ D199511171: Formation des Equipiers d'intervention contre l'incendie et autres risques similaires

Escalade

Circ 4358 du 19/3/13 - Sécurité: gestion et contrôle du matériel d'escalade

Circ 3314 du 22/09/10: Pratique de l'escalade sur une structure artificielle

HACCP

Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA

Hygiène

S'assurer du suivi des recommandations du SEPPT et de l'AFSCA et notamment en matière de nettoyage des locaux, d'hygiène des sanitaires, etc.

Hygiène en cuisine : signalisation

Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires)

Circ 7269 du 19/8/19 : Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA

Installations de réfrigération

Circ 2983 du 18/01/10 : Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération

Installations sanitaires

Circ 7331 du 7/10/19 (annuelle): "Ne tournons pas autour du pot" - Appel à projets visant à soutenir les écoles secondaires pour l'amélioration de leurs sanitaires

Circ 7472 du 14/2/20 (annuelle): "Ne tournons pas autour du pot" - Appel à projets visant à soutenir les écoles fondamentales pour l'amélioration de leurs sanitaires et mise à disposition d'une valisette pédagogique

Laboratoires

Circ 5008 du 29/9/14: Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - prévention des risques.

Circ 5078 du 2/12/14 - Sécurité/hygiène : dissections d'animaux ou d'organes.

Circ 6675 du 29/05/18 : Sécurité-hygiène. Laboratoires de sciences. Liste des produits autorisés, autorisés sous conditions et interdits : révision selon le règlement CLP - conditions de stockage.

Circ 7137 du 17/5/19 : SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de biologie - Utilisation de matériel corporel humain et culture des microorganismes associés

Circ 7177 du 11/6/19 : SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences. Dispositifs de chauffage - prescriptions de sécurité.

Local de charge de batteries

Circ 3046 du 03/03/10 : Sécurité des locaux de charge de batteries

Locaux d'archives

Circ 6336 du 6/9/17: Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés. - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives.

Maladie coeliaque

Circ 2783 du 26/6/19: Maladie coeliaque: information

Maladies infectieuses

Déclaration obligatoire des maladies infectieuses : http://www.sante.cfwb.be/index.php?id=4383

Circ de 1983 Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires

Modernisation de l'equipement pédagogique du qualifiant

Circ 7603 du 5/6/20 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – Circulaire d’appel à projet à destination des établissements en charges d’un Centre de Technologies Avancées

Organisation de divertissements actifs

Analyse de risque des divertissements actifs : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/Divertissements

Circ 917 du 29/6/14 : Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Sécurité: Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs

Organisation de manifestations diverses

Circ 4636 du 18/11/13 Sécurité: organisation de manifestations diverses (annexe 1) + 4739

Permis d'environnement

Généralités : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=1736

Circ 1754 du 16/02/07 : Le permis d'environnement applicable aux installations de la FWB + Circ 2211 du 26/02/08 : Rappel

Personnel

Formation suffisante et appropriée en matière de prévention des accidents.

Information des risques et des moyens pour y remédier.
Vérifier à la bonne observation des instructions dispensées.

Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers

Pesticides

Circ 5223 du 30/3/15 - Environnement: Utilisation des pesticides en Wallonie

Circ 5637 du 2/3/16 : Sécurité/hygiène : utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale.

Plan d'action annuel

Plan de prévention qui se base sur le plan global de prévention, à établir également en accord avec le Cocoba et à transmettre au SGISFWB (SGIS de WBE)

http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=575

Circ 7418 du 27/2/20: Programme ateliers

Circ 7419 du 27/2/19: Gestion des risques concernant l’occupation des locaux par d’autres niveaux d’enseignement

Plan global de prévention

Plan quinquennal à établir en accord avec le Cocoba et à transmettre au SGISFWB

http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=574

Plan interne d'urgence (PIU)

Rédaction de consignes de sécurité appropriées : communication et affichage à destination du personnel et des publics : affichage de plans d'étages pour l'évacuation.
Approbation par le Service Régional d'Incendie (SRI) et le COCOBA.

Plan interne d'urgence - aide au remplissage (secteur IX) : http://www.espace.cfwb.be/sippt/Manuels/

Circ 2115 du 03/12/07 : Plan interne d'urgence

Circ 1215 du 02/09/05 : Plan interne d'urgence nucléaire (Ce plan concerne les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol d'oiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne l'IRE de Fleurus)

Poste de travail écran

Circ 6541 du 16/02/18 : Poste de travail « ECRAN ». Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel.

Prévention des incendies

Visite périodique de l'établissement par le Service Régional d'Incendie: minimum tous les 5 ans.

Formation d'Equipiers de 1ère intervention.

Exercices d'évacuation périodiques: minimum 1 fois par an.

Evaluation régulière de l'évolution de la situation en matière de prévention des incendies.

Circ 4124 du 5/9/12 : Sécurité et Hygiène (Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires)

Circ CDSH 3 du 25/06/90 : Protection contre l'incendie dans les établissements scolaires (exercices d'évacuation)

Circ PC/PC/SIPPT/991964R5.999 du 30/05/00 : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie.

Circ 2674 du 09/04/09 : Référentiel en matière de sécurité / bien-être dans les établissements scolaires et assimilés

Circ 1507 du 19/06/06 : Prévention des incendies dans les logements de fonction + Circ 1671 du 06/11/06 : Erratum à la circ 1507

Circ 3781 du 27/10/11 : Utilisation correcte des extinctions automatiques en cuisine

Protection de la maternité

Circ 5205 du 17/3/15 Mesures de protection de la maternité concernant les membres du personnel enseignant et assimilé

Circ 478 du 06/03/03 : Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes

Circ 7648 du3/7/20 - Congé de maternité : périodes survenues durant le repos prénatal et pouvant être prises en compte pour la prolongation du repos postnatal

Qualité des repas

Manger-bouger : cliquer sur Alimentation ou sur Outils

Circ 2783 du 26/06/09 : Maladie coeliaque : information

Circ 3581 du 23/5/11 : Organisation pratique de la gestion des cantines scolaires des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

Circ 4869 du 12/6/14 : Réglementation relative aux repas et aux consommations au sein des établissements scolaires (Accès au restaurant scolaire - gratuité des repas etc.)

Circ 6897 du 21/11/18: Lancement du « Green Deal cantines durables »

Circ 7688 du 19/8/20 - Appels à projets 2020-2021 en matière de Citoyenneté, Gestes qui sauvent, Alimentation, Lutte contre les Assuétudes, Harcèlement et Cyber harcèlement à destination des établissements scolaires

Registre des produits

Produits et substances utilisés par le personnel dans le cadre de ses activités.

Obligation d'établir un registre des produits et modèle de registre: http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=1169

Circ 1541 du 12/7/06 : Rappel de la circulaire du SIPPT du 06/11/98 - Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX

Circ 167 du 15/10/01 : Usage des matières nucléaires brutes et fissiles - contrôles de l'Agence internationale de l'Energie atomique

Registre de sécurité

Registre de sécurité - explications et document-type (secteur IX): http://www.espace.cfwb.be/sippt/Vega_III.php?consult=883

Règlement administratif d'entretien

Circ 5245 du 30/4/15: Règlement administratif d'entretien

Risque d'incendie

Circ 5857 du 1/9/16: Sécurité/hygiène : analyse des risques relative au risque d'incendie - Outil et aide mis à disposition des Chefs d'établissement.

Sécurité des élèves

(y compris extra-muros). Veiller à l'amélioration continue de la sécurité (y compris routière) notamment aux abords de l'école.

Circ 3830 du 21/12/11 : Documents Pointroute n°3

Circ 7261 du 7/8/19 : SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail. Procédure relative à l'accident de travail grave. Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires.

Sécurité des stagiaires

(exemple futurs enseignants en stage)

Circ 7261 du 7/8/19 : SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail. Procédure relative à l'accident de travail grave. Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

Signalisation de sécurité

Circ OD/OD/SIPPT/980785R8.999 du 24/08/98 : Signalisation de sécurité

Soins d'urgence

Secouristes formés aux techniques de premiers soins.
Local et produits nécessaires à l'apport des premiers soins disponibles.

Notice soins d'urgence du SIPPT

Circ 1651 du 17/10/06 : Composition d'une petite pharmacie mise à la disposition du personnel

Circ 4888: Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé. Année scolaire 2014-2015 et suivantes

Circ 3742 du 26/09/11 : AR du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise

Composition trousse de secours (Arista)

Circ 5532 du 16/12/15: Sécurité - hygiène. Premiers secours - registre d'interventions

Tabagisme

Circ 1289 du 29/11/05 : Protection des travailleurs contre la fumée de tabac. AR du 19/01/05. Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

Circ 1518 du 27/06/06 : Recommandations du GFWB relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école

Note d'information du 09/07/07 : Evaluation du respect de l'interdiction de fumer dans les établissements scolaires

Téléphonie

Circ 5708 du 9/5/16: Sécurité/hygiène : Système téléphonique à destination des établissements scolaires et assimilés

Transport d'essence par route

Circ 6149 du 24/4/17 : Sécurité/hygiène : transport de quantités limitées d'essence par route - prescriptions.

Travaux: voir gestion comptable

Gestion comptable

Trousse de secours

Composition trousse de secours (Arista)

Tuberculose

Circ 6606 du 9/4/18: Stratégie de prévention de la tuberculose en milieu étudiant 2017- 2022

Vêtements de travail

Circ 146 du 05/09/2001 : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Circ 3780 du 27/10/11 : Gants de sécurité, risques pour le travail à proximité des outils tournants - Responsabilité des CE

Violence en milieu scolaire

AGCF du 28/6/12 portant application de l'art 28 du Décret du 30 juin 1998

Circ 375 du 05/09/2002 : Actes de violence et harcèlement [à l'égard du personnel - NDLR]- déclarations et plaintes

Circ 1836 du 11/04/2007 : Informations des membres du personnel des ét. scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence

Circ 2111 du 28/11/07 : Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la FWB - Site de la Médecine du travail

Circ 5833 du 10/8/16: Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

Circ 4964 du 28/8/14: Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire