AGENDA DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPÉCIALISÉ

EXERCICES D'EVACUATION

Pendant l'année scolaire, il conviendra de prévoir

- minimum un exercice d'évacuation (le SIPPT en préconise 3 par an)

- un exercice de mise à l'abri (uniquement pour les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol d'oiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne l'IRE de Fleurus)

Le SIPPT met à disposition des chefs d'établissement un calendrier de l'année scolaire pour tout ce qui concerne la sécurité.

Prévoir à la rentrée les dates des exercices incendie et les communiquer au bourgmestre et aux pompiers.

ENTRETIEN LOCATIF DES BATIMENTS ET ABORDS

Pendant l'année scolaire, il conviendra de réaliser des opérations essentielles d'entretien satisfaisant à la gestion «responsable» par l'occupant d'un bien immobilier appartenant à un tiers. SGIS de WBE

Le SGISFWB met à disposition des chefs d'établissement un guide synthétique sous forme de calendrier reprenant les «règles élémentaires en matière d'entretien «locatif» des bâtiments et des abords»: annexe 4 du RAE

Cette synthèse ne se substitue en rien aux obligations complètes et détaillées du RAE (Règlement administratif d'entretien).

TOUT AU LONG DE L'ANNÉE SCOLAIRE

Organisation de l'intendance et des menus pour le mois suivant


Qualité des repas
Allergènes

 

Tenir le registre de sécurité, le plan interne d'urgence , le plan annuel et le plan global d'action

A prévoir tout au long de l'année

Bâtiments, sécurité et hygiène

Dernier jour du mois: vérification des absences et justificatifs des élèves. Vérification et signature des registres. Encodage des dénonciations éventuelles à la DGEO (application cerbere.etnic.be).

Obligation scolaire

Documents fin de mois du personnel 

Documents collectifs à transmettre à la Direction déconcentrée

Prévenir le Bourgmestre, la police et les pompiers des activités prévues dans l'école suivant les directives locales

Circ 4636 du 18/11/13 Sécurité: organisation de manifestations diverses (annexe 1) + 4739

Demande de temporaires

Demande de temporaires

Circ 7695 du 20/8/20: Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020

Chambre de l'expérience utile

Informer les membres du personnel des échéances des différentes opérations statutaires Communication aux membres du personnel des opérations statutaires

DU 16 au 31 AOUT

Confection et préparation de l'horaire provisoire, si ce n'est déjà fait.

Reprendre l'horaire de l'an dernier et l'adapter après les désignations des enseignants.

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Grilles-horaires de l'enseignement spécialisé

Inscription des nouveaux élèves

Inscription des élèves dans l'enseignement spécialisé

Encoder les nouveaux élèves dans SIEL

Faire la demande des protocoles des nouveaux élèves fréquentant pour la première fois l'enseignement spécialisé au PMS «ordinaire» orienteur.

Encoder les élèves dont les parents désirent bénéficier du transport scolaire

http://transportscolaire.wallonie.be/ - demande d'inscription-enseignement spécialisé: formule 9 

Elèves qui quittent l'établissement

Envoyer documents à l'école d'accueil dès réception de la demande écrite de transfert de dossier (orientation, fréquentation, PIA)

Retirer ces élèves de SIEL.

Réunion de rentrée: convier les enseignants

Attention: le personnel est convié (participation sur base volontaire)

Organisation de la rentrée

  • Préparer les listes d'appel des groupes-classes

  • Préparer les premiers matériels: journal de classe des élèves, communications de rentrée (ROI, congés, ... ), fardes, craies, etc.

  • Préparer les documents pour le « testing » des nouveaux (organisé par l'équipe paramédicale)

Ephémérides et vadémécum à l'usage des enseignants (dates des conseils de classe, réunions de parents, congés scolaires,...) en concertation avec le CPMS spécialisé.

Documents à mettre à disposition du personnel: Documents à disposition du personnel

Calendrier scolaire (Enseignement.be)

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé + 7239 du 15/7/19

Circ 7302 du 16/9/19: Informations relatives aux évaluations externes non certificatives 2019-2020

Circ 7007 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement primaire

Circ 7019 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en formation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement secondaire

Circ 7707 du 26/8/20: Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021 - report en 2021

S'assurer que la signature du chef d'établissement est légalisée

Circ 7381 du 20/11/19: Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger.

Attention, les titres émis à partir du 1er septembre 2019 par les établissements d’enseignement fondamental, secondaire et de promotion sociale organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles seront légalisés par les autorités communales et non plus par le Ministère.

Préparation des documents à distribuer aux parents (avec accusé de réception):

  • ROI,
  • droit à l'image,
  • projet d'établissement,
  • règlement des études de Wallonie-Bruxelles Enseignement,
  • projet pédagogique et éducatif de WBE,
  • organisation de l'année scolaire,
  • coût de la scolarité (estimation du montant des frais réclamés et de leur ventilation -

Mesures de contention et d'isolement (circ 5643) ... ;Circ 3010 du 4/2/2010: Guide à l'attention des parents «L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française».

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Projet pédagogique et éducatif de l'enseignement organisé par WBE

Règlement des études des écoles secondaires spécialisées organisées par WBE

Projet d'établissement

Circ 90  du 19/3/2002: Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 07/06/2009 fixant le règlement d'ordre intérieur de base des établissements d'enseignement secondaire organisés par la Communauté française

Règlement d'ordre intérieur propre à l'établissement

Circ 3974 du 25/04/2012: Règlement d'ordre intérieur - Guide pratique - doit être mis à jour (en cours)

  • Rapport des temporaires PAPO.
  • Préparation des désignations PAPO

Circ 7633 du 29/6/20 (annuelle) - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Remarque: les documents « DGT », à l'exception de ceux pour la désignation d'un comptable ou d'un correspondant ont été supprimés.

Accueil des nouveaux enseignants: guide et formations

Circ 5806 du 6/7/16: Accueil des nouveaux enseignants dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire

Petit guide du jeune enseignant

Enseigner pour Wallonie-Bruxelles Enseignement

Introduire les CF-CAD pour les demandes de congés pour l'année scolaire suivante (dans la majorité des cas: pour le 1er septembre au plus tard)

Circ 7237 du 12/7/19 (annuelle): Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)

Circ 7225 du 8/7/19 (annuelle) Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

Organisation des cours philosophiques (RLMO) et des cours de philosophie et citoyenneté Cours philosophiques

SEPTEMBRE

Le cas échéant, renvoyer avant le 15 septembre l'état d'intervention due pour les frais de pension visés par la circulaire annuelle

Circ 7211 du 2/7/19 (annuelle): Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe.

Accueil des élèves

Accueil particulier pour les nouveaux élèves

Distribution aux parents des documents préparés en août, avec signature d'un talon pour accusé de réception.

Document pour le choix philosophique

Dossiers PTP, ACS et APE, Puéricultrices, à rédiger et à envoyer après réception de la dépêche

 

Agents PTP - Agents ACS/APE

Organisation pratique des conseils de classe, de la première réunion de parents, concertation CPMSS.

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Rédaction des documents concernant le personnel + DIMONA

 

Circ 7633 du 29/6/20 (annuelle) - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Gestion administrative du personnel

Organisation des cours de natation

Circ 4271 du 17/1/13 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

Distribution des certificats médicaux CERTIMED aux enseignants

Circ 6688 du 5/6/18: Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé

Absence pour maladie

Encodage des élèves avant le 1er octobre dans le logiciel SIEL

Circ 7734 du 8/9/20 (annuelle): Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2020

Circ 4577 du 23/9/13: Protection de la vie privée et sécurité des données

Circ 6016 du 10/1/17 : Helpdesk Siel : mise en place d'un numéro unique pour la DGEO

Comptage journalier des élèves avant le 1er octobre pour le recalcul éventuel de variation de 5%

Vérification par rapport à SIEL

Avant le 15/9, l'équipe éducative doit élaborer son plan de formation en lien avec le projet d'établissement.

Formation continuée

Convocation du COCOBA avant le 1er octobre pour information sur l'utilisation du CPU et le plan annuel de formation

Cocoba

Constitution des dossiers des nouveaux élèves + PIA + PIT et vérification de celui des anciens - vérification des dossiers pour le 30/9

Dossier scolaire de l'élève

Signature des protocoles d'accord pour l'intégration permanente d'élèves dans l'enseignement ordinaire avant le 15/9. Envoi des protocoles à l'Administration par l'école spécialisée.

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Clôture comptage des cours philosophiques au 15/09

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Révision définitive des attributions, du tableau des DGT du désigneur

Service des désignations

Demande éventuelle de CPU supplémentaire

S'adresser au chargé de mission pour l'enseignement spécialisé auprès du Service général de l'Enseignement: louis.francois@cfwb.be

Calcul du nouveau CPU si nécessaire et modifications éventuelles des structures

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Comptage des élèves à la dernière heure de cours du dernier jour ouvrable de septembre

Circ 7734 du 8/9/20 (annuelle): Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2020

Organisation des évaluations externes non certificatives

Circ 7302 du 16/9/19: Informations relatives aux évaluations externes non certificatives 2019-2020

Circ 7007 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement primaire

Circ 7019 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en formation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement secondaire

Circ 7707 du 26/8/20: Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021 - report en 2021

Documents à remplir et envoyer: programme «Fruits et légumes»

Région de Bruxelles-capitale: Programme "Fruits, légumes et lait à l'école"

Envoi de la formule I aux différents inspecteurs. Chaque inspecteur pourra en fonction des missions qui lui sont confiées demander ladite formule au chef d'établissement. Ne pas l'envoyer systématiquement. (Avis de M. l'Inspecteur coordonnateur Pierre Fenaille).)

Services d'inspection

Circ 2863 du 9/9/09 Service général de l'Inspection -Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé. Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre.

Introduction des demandes de dérogation pour l'encadrement paramédical avant le 1er octobre

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Edition des CESS par l'Etnic

Circ 4844 du 22/5/14: Nouvelle procédure d'édition des Certificats d'Enseignement Secondaire Supérieur de plein exercice et en alternance. Remplace la circ 4072 en ce qui concerne les CESS

Circ 4845 du 22/5/14: Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS

Appel à projets et inscriptions médias

- Activités scolaires d'éducation aux Médias - appel à projets pour le 11/10

- «Ouvrir mon quotidien»: inscription du 15/9 à début novembre

- «Journaliste en classe»: inscription toute l'année

Circ 7623 du 19/6/20 (annuelle): Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2020/2021

Circ 7687 du 19/8/20 (annuelle): Concours de création d'un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Date-limite 10/10

Vérification du bon état de fonctionnement de l'installation de chauffage

Prévenir au plus vite le SGIS de WBE si des anomalies sont constatées.

Programme européen eTwinning

Circ 6673 du 28/5/18 (annuelle): Programme européen eTwinning : se former aux échanges virtuels entre classes, en Europe et dans la Fédération Wallonie-Bruxelles

Circ 6936 du 14/1/19: Evènements eTwinning (échanges virtuels internationaux) en 2019

Concours chanson française pour 2e et 3e degrés du secondaire:

Circ 7118 du 15/5/19 (annuelle): Concours sur le thème de la chanson d'expression française « Les Quartz de la Chanson » à destination des classes des 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles + circ 7268 du 19/8/19

Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

Date-limite fin septembre

Circ 7720 du 1/9/20 (annuelle) Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes - DL 30/9/20

Circ 7281 du 2/9/19: Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et séance d'information sur l'utilisation de la plate-forme "SUBside"

Circ 7481 du 24/2/20: Journée d'étude "Génocide des Arméniens, des Assyriens et des Grecs du Pont" - 17/3/20

Appel à projets pour la modernisation de l'équipement dans l'enseignement qualifiant

Circ 7435 du 15/01/20 Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2019-2020

Circ 7603 du 5/6/20 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – Circulaire d’appel à projet à destination des établissements en charges d’un Centre de Technologies Avancées

OCTOBRE

Concours de création d'un journal - «Journalistes en herbe»

Circ 7687 du 19/8/20 (annuelle): Concours de création d'un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Date-limite 10/10

Introduction des demandes de dérogation pour l'encadrement paramédical

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Rappel: convocation du COCOBA «Enseignement» avant 1er octobre pour information sur l'utilisation du CPU au 30/9 et le plan annuel de formation

Organes de concertation et d'aide - Cocoba

Encodage de la population au 1/10

Si nécessaire, encodage des nouvelles attributions ou modifications suite à la réunion du CPU

Déclaration des emplois vacants: Vacance d'emploi

Circ 2464 du 24/09/08: Formulaires: - Perte partielle de charge et envoi du document IDS ; - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document SDS Réseau: CF

Circ 2362 du 24/6/2008: Maîtres et professeurs de religion - Vacances d'emplois - Pertes partielles de charge - Mises en disponibilité par défaut d'emploi. Réseau: CF

Circ 7438 du 17/1/20: Publication au Moniteur belge des emplois restants vacants à l’issue des opérations de réaffectation dans l’enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d’accueil de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement + addendum 7447.

Prévoir la rencontre annuelle entre des délégués de l'équipe éducative, du centre psycho-médico-social et du service de promotion de la santé à l'école

Cellule de concertation locale

Envoi des IDS et SDS

Circ 2464 du 24/09/08: Perte partielle de charge et envoi du document IDS - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document SDS

Circ 7352 du 17/10/19: WBE- Personnel enseignant-Personnel administratif Disponibilité par défaut d'emploi Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d’accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement Réaffectation définitive pour les membres du personnel admisitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

Professeurs de religion

- admis au stage: disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

- nommés à titre définitif: Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

Circ 7352 du 17/10/19: WBE- Personnel enseignant-Personnel administratif Disponibilité par défaut d'emploi Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d’accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement Réaffectation définitive pour les membres du personnel admisitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

Convoquer une assemblée générale de l'Association des Parents ou des parents s'il n'y a pas d'AP avant le 1/11

(annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Association de Parents

Pour le 1er novembre, envoyer au CPMSS

- la liste des élèves, inscrits dans l'établissement à la date du 1/10

- la liste des élèves soumis à l'obligation du bilan de santé individuel

Circ 4201 du 29/10/2012: Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles

Transmission des CQ et autres attestations (sauf CESS) de 1ère et 2e session à la DGEO dans la première quinzaine d'octobre

Circ 4072 du 22/7/2012 Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions - Pour les CESS, voir septembre - Edition des CESS par l'Etnic

Dossier collaboration culture-enseignement pour mi-octobre

Circ 7432 du 15/1/20 (annuelle): Collaboration entre culture et enseignement - appel à projets

Actions «Journalistes en classe» (pas de date-limite) et «Ouvrir mon quotidien» (s'inscrire de mi-septembre à mi-octobre)

Circ 7251 du 24/7/19 (annuelle): Circulaire relative à "Ouvrir mon quotidien"et "Journalistes en classe"dans les écoles fondamentales et secondaires

Penser à réunir le Conseil de participation avant les vacances d'hiver

Conseil de participation

Médecine du travail: documents relatifs aux listes des membres du personnel. Mise à jour à renvoyer pour le 15 novembre

Circ 6417 du 31/10/17: Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel - changement de direction au sein du service de Coordination de la Médecine du Travail

Circ 6808 du 6/9/18 (annuelle): Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

Remarque: pas de circulaire en 2019

Composition des jurys de qualification pour la forme 3 pour le 15 novembre au plus tard - ne pas envoyer à l'Administration

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Organisation des épreuves de qualification (forme 3)

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Circ 5150 du 6/2/15 Enseignement secondaire spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - schéma de passation des épreuves de qualification (forme 3) - année scolaire 2014-2015

Mise à disposition des bulletins et des doubles, utilisation des nouveaux bulletins

Bulletins

Suivant organisation, signature des bulletins  

 

NOVEMBRE

Transmettre pour le 15 novembre la liste des élèves, non titulaires du CEB, inscrits en 3e secondaire

Circ 6072 du 21/2/17 : Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire.

Composition des jurys de qualification pour la forme 3 pour le 15 novembre au plus tard - ne pas envoyer à l'Administration

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Passeport TIC

Pas d'inscription en 2019-2020 - Outils numériques

Préparer le plan annuel d'action et l'ajustement du plan global de prévention

Plan d'action et plan global de prévention

DECEMBRE

Préparation éventuelle d'une programmation ou création ou transformation après consultation du Service général de l'Enseignement (Mme Catherine Guisset, directrice générale adjointe a.i. et M. Jean-Louis François, chargé de mission), du Cocoba et du Conseil de Participation

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Prévisions budgétaires, réalisation de transferts éventuels, clôture des comptes de fin d'exercice.

Gestion comptable

Le rapport d'activités ne doit plus être réalisé

Rapport d'activités

Conseil de participation. Renouvellement de la représentation des élèves et des parents

Conseil de participation

Suivant organisation interne: signature des bulletins

Clôture des commandes manuels et logiciels scolaires

Manuels et logiciels scolaires

Inviter le Cocoba en janvier

En vue d'approuver le plan annuel d'action

JANVIER

Comptage des élèves au 15 janvier.

Circ 7426 du 10/1/20: Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - comptage du 15-01-2020

Circ 7520 du 24/3/20: Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage – enseignement obligatoire +circ 7590 du 18/5/20

Prise de connaissance et signature des documents comptables du 2e semestre

Gestion comptable

15 janvier: date limite d'inscription des enfants dans le spécialisé pour l'intégration permanente totale au premier septembre suivant

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Dossier Manolo: changement de procédure

Le décret du 7/02/19 prévoit le versement d’une subvention/dotation aux établissements scolaires de l’enseignement fondamental, de l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française à partir de l’année 2020.

Chaque établissement scolaire recevra, aux alentours du 20 janvier, le versement de la subvention/dotation 2020.

Vérifier le plan d'actions en cas de délestage électrique pour le 30 janvier

Circ 5991 du 16/12/16 (annuelle): Plan d'actions en cas de délestage électrique (enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles)

Appel aux candidats temporaires et temporaires prioritaires

Postuler dans l'enseignement de WBE

Renouvellement du Conseil de participation: renvoyer dans le courant du mois de janvier le formulaire annexé relatif au renouvellement du Conseil de participation (31 janvier au plus tard)

Voir décembre

Concours «Terre d'avenir» de la Fondation Reine Paola 

Fondation Reine Paola

Circ 7028 (annuelle) du 4/3/19

Prix Fondation Reine Paola

Fondation Reine Paola

FEVRIER

Printemps des sciences : inscription aux activités à partir du 5 février

Circ 7436 du 16/1/20: Printemps des Sciences 2020

Réunir le Cocoba Enseignants concernant le CPU après le 15 janvier

Demande d'agents PTP, ACS/APE pour fin février

Agents PTP, Agents ACS/APE

Programmes Langue et culture d'origine (OLC) Partenariat avec différents pays (Espagne, Grèce, Italie, Maroc, etc.): inscription avant le 20 mars environ

Attendre la circulaire annuelle

Appel à projets pour la modernisation de l'équipement dans l'enseignement qualifiant

Circ 7435 du 15/01/20 Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2019-2020

Circ 7603 du 5/6/20 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – Circulaire d’appel à projet à destination des établissements en charges d’un Centre de Technologies Avancées

MARS

Suivant organisation interne, signature des bulletins

Comptage des élèves au 15 janvier: ramassage concurrentiel - date-limite vers le 20 mars

Circ 7460 du 11/2/20 (annuelle): Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15/01/2020 - Ramassage concurrentiel

Organisation des réunions de parents

Dossier publicité de l'établissement

Publicité (Règles à respecter)

Inscription des élèves au CE1D et au CESS (forme 4)

Circ 7470 du 13/2/20 (annuelle): Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » abrogée

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

Concours «Label européen des langues»

Circ 6931 du 14/1/19 (tous les deux ans) : Label européen des langues - Appel à projets 2019

Dossier collaboration culture-enseignement pour 15 mars et 1er octobre

Circ 7432 du 15/1/20 (annuelle): Collaboration entre culture et enseignement - appel à projets

Préparation des attributions de l'année scolaire suivante (dossier pour le service des désignations)

 

AVRIL

Propositions d'orientation ou de maintien pour les élèves concernés

Circ 7690 du 19/8/209 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Circ 7551 du 27/4/20 (annuelle): Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale

Inscription éventuelle du conseiller en prévention locale à une formation Circ 7527 du 6/4/20: Formation de base des Conseillers en prévention

Préparation de la liste des élèves pour le CEB pour le 23 avril

Circ 7471 du 13/2/20 (annuelle): Dispositions relatives à l'octroi de Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - abrogée

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

Rédaction des éventuels bulletins de signalement pour le personnel définitif (entre le 1er et le 15 mai)

Documents collectifs à transmettre à la direction déconcentrée

Bulletin de signalement enseignant sauf religion

Bulletin de signalement religion

Commande des bulletins et des journaux de classe

Appel à projets pour des périodes complémentaires

Circ 7060 du 26/3/19 - «Aide à l’intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles.»

Circ 7609 du 9/6/20 - Phase transitoire relative à la mise en œuvre des pôles territoriaux – Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l’année scolaire 2020-2021 Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l’enseignement spécialisé durant l’année scolaire 2020-2021

Appel à projets pour la modernisation de l'équipement dans l'enseignement qualifiant

Circ 7603 du 5/6/20 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – Circulaire d’appel à projet à destination des établissements en charges d’un Centre de Technologies Avancées

MAI

Mise au point de l'organisation de la fin de l'année scolaire: préparation des documents (délibérations CEB, CE1D, CESS, communication des résultats, distribution des bulletins, réunions de parents, recours , proclamation…)

Décret du 2/6/06 relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire

Circ 7175 du 11/6/19: Dispositions en matière de délibérations à partir de l’année scolaire 2018-2019

15 mai: dernier délai pour la rédaction des bulletins de signalement

Documents collectifs à transmettre à la direction déconcentrée

Bulletin de signalement enseignant sauf religion

Bulletin de signalement religion

Communication aux parents de toutes les informations relatives à la fin de l'année scolaire (en 2020: 31 mai)

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

Préparation de l'horaire provisoire de la rentrée

Grilles-horaires de l'enseignement spécialisé

Documents pour la rémunération des maîtres de stage

Circ 7106 du 30/4/19 (annuelle): Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles complétée par Circ 7657 du 9/7/20 : Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020

Conseil de participation

Inviter pour le mois de juin

Informer le SGISFWB des interventions à réaliser impérativement avant la rentrée

SGIS de WBE

Organisation des jours blancs: proposition d'activités

Circ 7158 du 27/5/19 : Jours blancs de fin d'année scolaire

JUIN

Déclarer le capital-périodes au Service général pour le 25 juin

Demander (si nécessaire) des périodes supplémentaires avant le 25 aout

Circ 7170 du 3/6/19 (annuelle) : Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Organiser la rentrée du personnel administratif et ouvrier

Circ 7671 du 17/7/20 (annuelle)- Organisation de la rentrée scolaire ou académique des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Introduire les CF-CAD pour les demandes de congés pour l'année scolaire suivante (dans la majorité: pour le 15 juin au plus tard)

Circ 7237 du 12/7/19 (annuelle): Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)

Circ 7225 du 8/7/19 (annuelle) Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

Prévoir les permanences des éducateurs et de l'équipe paramédicale pendant les vacances

Les prestations des éducateurs externes et des membres du personnel paramédical ne concernent que les membres du personnel définitifs (5 jours de prestations début juillet et/ou fin août)

Organisation des délibérations, des remises des points et des bulletins

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

Rédaction des diplômes, des PV et des avis d'orientation pour les sortants

Circ 2743 du 10/06/09: Modèles du Certificat d'études de base (CEB)

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Il est indispensable d'avertir les élèves qui ont obtenu une qualification de s'inscrire auprès du FOREM (Région wallonne) ou d'ACTIRIS (Bruxelles) dès le 1er juillet, les autres élèves sortants à l'AWIPH (Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées) pour la région wallonne, ou au SBFPH (Service bruxellois francophone des personnes handicapées) pour Bruxelles

Encoder les élèves qui ne fréquenteront plus les transports scolaires

http://transportscolaire.wallonie.be/: avis de sortie: formule 13 

Commande des journaux de classe et des bulletins pour l'année scolaire suivante (si pas fait en mars ou en avril)

Établissement des documents de fin de fonction pour les membres du personnel temporaires/ACS/APE/PTP

Circ 7633 du 29/6/20 (annuelle) - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Préparation, mise à disposition et signature des éventuels rapports de temporaires

Professeurs de religion stagiaires (modèle de 1974)

Professeurs de religion temporaires

Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Rapport sur la manière dont les membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles désignés à titre temporaire se sont acquittés de leurs tâches

Clôture des comptes du premier semestre

Demandes concernant les élèves de + de 21 ans qui sollicitent le maintien pour raisons pédagogiques (enseignement de forme 3) à envoyer avant le 5 juillet

Circ 7690 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé + 7239 du 15/7/19

Circ 7551 du 27/4/20 (annuelle): Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale

Signaler les problèmes urgents au SGISFWB et à la Direction régionale compétente, en vue de la préparation de la programmation budgétaire pluriannuelle et la planification des travaux pour l'année suivante

SGIS de WBE

DU 1er au 5 JUILLET

Prise de connaissance et signature des documents comptables du 1er semestre

Gestion comptable

Inscription des nouveaux élèves

 

Archivage des dossiers des membres du personnel et élèves sortants

 

Classement des documents pédagogiques des élèves qui restent

(copie des bulletins, PIA, etc.)