AGENDA DE L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ORDINAIRE

EXERCICES D'ÉVACUATION
ENTRETIEN LOCATIF DES BATIMENTS ET DES ABORDS
TOUT AU LONG DE L'ANNÉE SCOLAIRE
DU 16 au 31 AOUT (AUT) - DU 26 au 31 AOUT (ANX)
SEPTEMBRE, OCTOBRE, NOVEMBRE
DECEMBRE, JANVIER, FEVRIER
MARS, AVRIL, MAI, JUIN
DU 1er au 5 JUILLET

EXERCICES D'EVACUATION

Pendant l'année scolaire, il conviendra de prévoir (avec le chef d'établissement si école annexée)

- minimum un exercice d'évacuation (le SIPPT en préconise 3 par an)

- un exercice de mise à l'abri (uniquement pour les établissements situés dans la zone de planification des 10 km à vol d'oiseau autour des centrales nucléaires précitées et des 5 km en ce qui concerne l'IRE de Fleurus)

Le SIPPT met à disposition des chefs d'établissement un calendrier de l'année scolaire pour tout ce qui concerne la sécurité.

Prévoir à la rentrée les dates des exercices incendie et les communiquer au bourgmestre et aux pompiers.

ENTRETIEN LOCATIF DES BATIMENTS ET ABORDS

Pendant l'année scolaire, il conviendra de réaliser des opérations essentielles d'entretien satisfaisant à la gestion «responsable» par l'occupant d'un bien immobilier appartenant à un tiers.

Le SGISFWB met à disposition des chefs d'établissement un guide synthétique sous forme de calendrier reprenant les «règles élémentaires en matière d'entretien «locatif» des bâtiments et des abords»: annexe 4 du RAE

Cette synthèse ne se substitue en rien aux obligations complètes et détaillées du RAE (Règlement administratif d'entretien).

TOUT AU LONG DE L'ANNÉE SCOLAIRE

  = important

 

AUT

 

Tenir le registre de sécurité, le plan interne d'urgence , le plan annuel et le plan global d'action

 

A prévoir tout au long de l'année

Bâtiments, sécurité et hygiène

AUT

ANX

Prévenir le Bourgmestre, la police et les pompiers des activités prévues dans l'école suivant les directives locales

Circ 4636 du 18/11/13 Sécurité: organisation de manifestations diverses (annexe 1) + 4739

AUT

ANX

Transmission des places disponibles

Circ 4981 du 5/9/14: Application "PLAF": transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental

Circ 5130 du 22/1/15: Complément d'information à la circulaire 4981: Application "PLAF": transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental

Circ 6374 du 26/9/17: Application « PLAF » - nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles

AUT

ANX

Dernier jour du mois: vérification des absences et justificatifs des élèves. Vérification et signature des registres. Encodage des dénonciations éventuelles à la DGEO.

Attention, le signalement doit se faire dès le 9e demi-jour d'absence injustifiée, en ce compris les retours de vacances tardifs.

Obligation scolaire

AUT

ANX

Tenue du registre de matricules

AUT

ANX

Décomptes périodiques: tout au long de l'année scolaire, selon une périodicité de 1 à 4 mois, remettre aux parents des décomptes périodiques détaillant au minimum l'ensemble des frais réclamés, leurs montants, leur objet et le caractère obligatoire ou facultatif des montants réclamés

Circ 7134 du 17/5/19 : Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau maternel

Circ 7135 du 17/5/19 : Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire

Circ 7644 du 2/7/20 - La gratuité en pratique

AUT

ANX

Organisation des réunions de parents

AUT Organisation de l'intendance et des menus pour le mois suivant

Qualité des repas
Allergènes

 

AUT

Documents fin de mois du personnel 

Documents collectifs à transmettre à la Direction déconcentrée

AUT Demande de temporaires

Demande de temporaires

Circ 7695 du 20/8/20: Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020

AUT

ANX

Informer les membres du personnel des échéances des différentes opérations statutaires Communication aux membres du personnel des opérations statutaires  

 

DU 16 au 31 AOUT (AUT) - DU 26 au 31 AOUT (ANX)

AUT

ANX

Veiller aux désignations des MDP

en collaboration avec le chef d'établissement

Demande de temporaires

Circ 7695 du 20/8/20: Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020

AUT

ANX

Confection et préparation de l'horaire provisoire, si ce n'est déjà fait.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Circ 4141 du 19/9/12: Grille-horaire de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Circ 7186 du 19/6/19 : Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens + Circ 7569 du 8/5/20 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire

AUT

ANX

Inscriptions des nouveaux élèves - documents à demander à l'inscription

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Introduire les CF-CAD pour les demandes de congés pour l'année scolaire suivante (dans la majorité des cas: pour le 1er septembre au plus tard)

Circ 7237 du 12/7/19 (annuelle): Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)

Circ 7225 du 8/7/19 (annuelle) Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

AUT

ANX

Ephémérides et vadémécum à l'usage des enseignants (dates des conseils de classe, réunions de parents, congés scolaires, etc.)

Calendrier scolaire (Enseignement.be)

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Circ 7471 du 13/2/20 (annuelle): Dispositions relatives à l'octroi de Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - abrogée

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

Circ 7007 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement primaire

Circ 7302 du 16/9/19: Informations relatives aux évaluations externes non certificatives 2019-2020

Circ 7707 du 26/8/20: Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021 - report en 2021

AUT

ANX

Organisation des premiers jours de rentrée (accueil des élèves) et convocation des MDP

AUT

S'assurer que la signature du chef d'établissement est légalisée

Circ 7381 du 20/11/19: Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger.

Attention, les titres émis à partir du 1er septembre 2019 par les établissements d’enseignement fondamental, secondaire et de promotion sociale organisés par la Fédération
Wallonie-Bruxelles seront légalisés par les autorités communales et non plus par le Ministère.

AUT

ANX

Distribution des journaux de classe (GESTCLASSE - à commander l'année scolaire précédente au CTP) et des consignes aux enseignants. Rappel des directives venant de l'Inspection, des documents nécessaires à la préparation des cours (surtout pour les nouveaux collègues).

Circ 871 du 27/05/04: Documents relatifs à la préparation des cours

AUT

ANX

Distribution des certificats médicaux CERTIMED aux enseignants

Circ 6688 du 5/6/18: Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé

Absence pour maladie

AUT

ANX

Préparation des documents à distribuer aux parents (avec accusé de réception): ROI, droit à l'image, projet d'établissement, règlement des études de Wallonie-Bruxelles Enseignement, projet pédagogique et éducatif de WBE, organisation de l'année scolaire, cout de la scolarité (estimation du montant des frais réclamés et de leur ventilation), mesures de contention et d'isolement...

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Projet pédagogique et éducatif de l'enseignement organisé par W-B E

Règlement des études des écoles fondamentales organisées par W-BE

Projet d'établissement

Circ 7712 du 27/8/20 - Documents d'information à ditribuer aux parents des élèves de maternel

Circ 90  du 19/3/2002: Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

AGCF du 6/3/2009: Règlement d'ordre intérieur des écoles fondamentales organisées par WBE 

Règlement d'ordre intérieur propre à l'établissement

Circ 90  du 19/3/2002: Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

AUT

ANX

Rapport des temporaires PAPO.

Préparation des désignations PAPO

Préparation de l'horaire PAPO

Circ 7671 du 17/7/20 (annuelle)- Organisation de la rentrée scolaire ou académique des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Remarque: les documents « DGT », à l'exception de ceux pour la désignation d'un comptable ou d'un correspondant ont été supprimés.

AUT

ANX

Accueil des nouveaux enseignants: guide et formations

Circ 5806 du 6/7/2016: Accueil des nouveaux enseignants dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire

Petit guide du jeune enseignant

Enseigner pour Wallonie-Bruxelles Enseignement

AUT

ANX

Organisation des cours philosophiques (RLMO) et des cours de philosophie et citoyenneté Cours philosophiques
AUT

Dossiers PTP, ACS et APE, Puéricultrices, à rédiger et à envoyer après réception de la dépêche

 

Agents PTP - Agents ACS/APE

 

SEPTEMBRE

AUT

ANX

Demande de capital-périodes supplémentaire

Circ 7556 du 29/4/20: Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Le cas échéant, renvoyer avant le 15 septembre l'état d'intervention due pour les frais de pension visés par la circulaire annuelle

Circ 7211 du 2/7/19 (annuelle): Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe.

AUT

ANX

Distribution aux parents des documents préparés en août, avec signature d'un talon pour accusé de réception

AUT

ANX

Organisation pratique des concertations, de la première réunion des parents, concertation CPMS

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Constitution des dossiers des nouveaux élèves et vérification de celui des anciens.

Document pour le choix philosophique +dispense (clôture pour les changements au 15/9)

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Circ 7010 du 27/2/19: Formulaire de choix dans l'enseignement primaire. Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

AUT

ANX

Envoi des dossiers Structure et Encadrement (Primver - dossiers du 1er septembre) dans le courant de la première quinzaine de septembre.

AUT

ANX

Rédaction des documents concernant le personnel + DIMONA

 

Circ 7633 du 29/6/20 (annuelle) - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Gestion administrative du personnel

AUT

ANX

Dossiers PTP, ACS et APE, Puéricultrices, à rédiger et à envoyer après réception de la dépêche

 

Agents PTP - Agents ACS/APE

AUT

ANX

Organisation des cours de natation

Circ 4237 du 13/12/12 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

AUT

ANX

Encodage des élèves avant le 1er octobre dans le logiciel SIEL-PRIMVER

Obligation d'utiliser SIEL depuis 2009 (accessible sur le portail des métiers www.am.cfwb.be)

Circ 7734 du 8/9/20 (annuelle): Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2020

Circ 3088 du 25/03/10: Sécurité des données personnelles

Circ 4577 du 23/9/13: Protection de la vie privée et sécurité des données

Circ 6016 du 10/1/17 : Helpdesk Siel : mise en place d'un numéro unique pour la DGEO

AUT

ANX

Délégation du comptage journalier des élèves

Vérification par rapport à SIEL

AUT

ANX

Avant le 15/9, l'équipe éducative doit élaborer son plan de formation en lien avec le projet d'établissement.

Formation continuée

AUT

ANX

Convocation du COCOBA avant le 1er octobre pour information sur l'utilisation du capital-périodes et le plan annuel de formation

Cocoba

AUT

ANX

Signature des protocoles d'accord pour l'intégration permanente d'élèves de l'enseignement spécialisé avant le 15/9. Envoi des protocoles à l'Administration par l'école spécialisée.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Circ 7689 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l’organisation des établissements d’enseignement fondamental spécialisé + 7240 du 15/7/19

AUT

ANX

Clôture comptage des cours philosophiques au 15/09

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Révision définitive des attributions, du tableau des DGT du désignateur

Service des désignations

Inscription aux formations Méso pour le 01/10. Attention à l'organisation des absences des enseignants (APA)

Circ 6641 du 8/5/18 (annuelle): Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire (règles comptables)

Circ 6300 du 9/8/17 - Formation en cours de carrière - remplacement des enseignants en formation

Circ 6298 du 9/8/17: Formation en cours de carrière - demande de dérogation pour demi-jours de formation suppl.+ Circ 7142 du 21/5/19 - Formation en cours de carrière - demande pour des demi-jours de formation supplémentaire - première et deuxième cohorte des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage. + Circ 7228 du 9/7/19: Formation en cours de carrière - deuxième et troisième cohortes des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage - Formations obligatoires supplémentaires en 2019-2020 et en 2020-2021

Circ 6296 du 9/8/17: Formation en cours de carrière - demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant (enseignement ordinaire)

Circ 4926 du 08/07/14: Organisation des formations macro obligatoires pour les professeurs des cours philosophiques

AUT

ANX

Calcul du reliquat (Primver) et demande éventuelle de capital-périodes supplémentaire en vue de la réunion de zone

AUT

ANX

Calcul du nouveau capital-périodes si nécessaire et modifications éventuelles des structures

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Comptage des élèves au 30/09 et encodage dans SIEL

Circ 7734 du 8/9/20 (annuelle): Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2020

AUT

ANX

Faire vérifier le bon état de fonctionnement de l'installation de chauffage

Prévenir au plus vite le SGISFWB si des anomalies sont constatées: SGIS de WBE

AUT

ANX

Dossier collaboration culture-enseignement pour mi-octobre

Circ 7432 du 15/1/20 (annuelle): Collaboration entre culture et enseignement - appel à projets

AUT

ANX

Programme européen eTwinning

Circ 6673 du 28/5/18 (annuelle): Programme européen eTwinning : se former aux échanges virtuels entre classes, en Europe et dans la Fédération Wallonie-Bruxelles

Circ 6936 du 14/1/19: Evènements eTwinning (échanges virtuels internationaux) en 2019

AUT

ANX

Appel à projets et inscriptions médias

- Activités scolaires d'éducation aux Médias - appel à projets pour le 30/9

- «Ouvrir mon quotidien»: inscription P6 à p. du 16/8

- «Journaliste en classe»: inscription P5-P6 toute l'année

Circ 7623 du 19/6/20 (annuelle): Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2020/2021

Circ 7687 du 19/8/20 (annuelle): Concours de création d'un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Date-limite 10/10

Circ 7251 du 24/7/19 (annuelle): Circulaire relative à "Ouvrir mon quotidien"et "Journalistes en classe"dans les écoles fondamentales et secondaires

AUT

ANX

Concours sur le thème du patrimoine

Circ 7285 du 3/9/19: Activité sur le thème du patrimoine belge "Mon patrimoine revisité", à destination des classes de 1ère , 2ème et 3ème primaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Inscription journée d'information AMOK pour le 21/9/18 au plus tard

Circ 6793 du 28/8/18:: Invitation à une journée d'information au phénomène AMOK destinée aux chefs d'établissements - les 2 octobre, 10 octobre, 18 octobre, 25 octobre, 6 novembre, 21 novembre, 28 novembre et 3 décembre 2018 au Cabinet de la Ministre de l'Education

Cette circulaire donne également des liens concernant l'aide que les établissements peuvent obtenir.

AUT

ANX

Documents à remplir et envoyer: programmes européenns «Lait» et «Fruits et légumes»

Région wallonne: Programme européen à destination des écoles

Région de Bruxelles-capitale: Programme "Fruits, légumes et lait à l'école"

 

OCTOBRE

AUT

ANX

Organisation des évaluations externes non certificatives, de la correction et de l'encodage (selon les années en octobre ou novembre)

Circ 7007 du 28/2/19: Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement primaire

Circ 7302 du 16/9/19: Informations relatives aux évaluations externes non certificatives 2019-2020

Circ 7707 du 26/8/20: Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021 - report en 2021

AUT

ANX

Début de mois: réunion de zone pour la distribution des reliquats (pour organisation d'octobre à juin)

AUT

ANX

A partir d'octobre, demande de dérogation pour les inscriptions tardives (hors changement d'école) et les élèves venant de l'étranger. Uniquement en primaire.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Encodage Primver: population au 30/09 pour le 05 au plus tard, encadrement pour le 20 au plus tard et envoi des dossiers.

(suivant consignes GESTSCOL et Primver reçues)

AUT

ANX

Si nécessaire, encodage des nouvelles attributions ou modifications suite à la réunion du capital-périodes

Déclaration des emplois vacants voir Vacance d'emploi

Circ 2464 du 24/09/08: Formulaires: - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. ; - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. Réseau: CF

Circ 2362 du 24/6/2008: Maîtres et professeurs de religion - Vacances d'emplois - Pertes partielles de charge - Mises en disponibilité par défaut d'emploi. Réseau: CF

Circ 7438 du 17/1/20: Publication au Moniteur belge des emplois restants vacants à l’issue des opérations de réaffectation dans l’enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d’accueil de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement + addendum 7447

AUT

ANX

Introduire le cas échéant une demande de dérogation pour des dépassements prévus pour prendre en compte la problématique particulière de l'organisation des cours de langue moderne pour le 3/10

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Prévoir la rencontre annuelle entre des délégués de l'équipe éducative, du CPMS et du service de promotion de la santé à l'école

Cellule de concertation locale

AUT

ANX

Envoi des IDS et SDS

Circ 2464 du 24/09/08: Perte partielle de charge et envoi du document IDS - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document SDS

Circ 7352 du 17/10/19: WBE- Personnel enseignant-Personnel administratif Disponibilité par défaut d'emploi Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d’accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement Réaffectation définitive pour les membres du personnel admisitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

Circ 7301 du 13/9/19 : Enseignement primaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

AUT

ANX

Maîtres de religion

- admis au stage: disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

- nommés à titre définitif: Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

Circ 7352 du 17/10/19: WBE- Personnel enseignant-Personnel administratif Disponibilité par défaut d'emploi Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d’accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement Réaffectation définitive pour les membres du personnel admisitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

AUT

ANX

Mise à disposition des bulletins et des doubles, utilisation des nouveaux bulletins

Bulletins

AUT

ANX

Encadrement différencié

Circ 7186 du 19/6/19 : Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens + Circ 7569 du 8/5/20 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire

AUT

ANX

Convoquer une assemblée générale de l'Association des Parents ou des parents s'il n'y a pas d'AP avant le 1/11

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

Association de Parents

AUT

ANX

Suivant organisation, signature des bulletins.

Un conseil: constituer des doubles des bulletins.

AUT

ANX

Pour le 1er novembre, envoyer au CPMS

- la liste des élèves, inscrits dans l'établissement à la date du 1/10

- la liste des élèves soumis à l'obligation du bilan de santé individuel

Circ 4201 du 29/10/2012: Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles

AUT

ANX

En cas d'application de la norme de rationalisation de 80%, tenir le document de calcul qui prouve que l'établissement est dans les conditions pour appliquer la norme de 80 % à la disposition du vérificateur et envoyer une copie au Ministre en charge de l'enseignement obligatoire

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Concours de création d'un journal - «Journalistes en herbe». Date-limite 10/10

Circ 7687 du 19/8/20 (annuelle): Concours de création d'un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Penser à réunir le Conseil de participation avant les vacances d'hiver

Conseil de participation

 

NOVEMBRE

AUT

ANX

Médecine du travail: documents relatifs aux listes des membres du personnel. Mise à jour à renvoyer pour le 15 novembre

Circ 6808 du 6/9/18 (annuelle): Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

Circ 6417 du 31/10/17: Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel - changement de direction au sein du service de Coordination de la Médecine du Travail

AUT

ANX

Comptage des élèves de maternelle le 11ème jour qui suit la rentrée du congé d'automne et encodage Primver si on atteint un nombre permettant une augmentation de cadre.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Les dépassements de maxima pour la taille des classes devront être communiqués à l'administration pour le 30 novembre au plus tard, à l'aide du formulaire joint

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Introduire le cas échéant une demande de dérogation pour des dépassements prévus pour prendre en compte la problématique particulière de l'organisation des cours de langue moderne pour le 3/10.

(Région de Bruxelles-Capitale, Communes de Comines-Warneton, Mouscron, Flobacq, Enghien, Malmédy, Waimes, Baelen, Plombières et Welkenraedt): maximum 29 élèves par calsse aux 2e et 3e degrés (P3 à P6)

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Demande de matériel de psychomotricité

Circ 3535 du 27/4/11: Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité

AUT

ANX

Passeport TIC pour les élèves à partir de 6 ans

Pas d'inscription en 2019-2020 - Outils numériques

AUT

ANX

Préparer le plan annuel d'action et l'ajustement du plan global de prévention

Plan d'action et plan global de prévention

 

DECEMBRE

AUT

ANX

Prévisions budgétaires, réalisation de transferts éventuels, clôture des comptes de fin d'exercice.

Gestion comptable

AUT

ANX

Le rapport d'activités ne doit plus être réalisé

Rapport d'activités

AUT

ANX

Conseil de participation. Renouvellement de la représentation des élèves et des parents

Conseil de participation

AUT

ANX

Clôture des commandes manuels et logiciels scolaires

Manuels et logiciels scolaires

AUT

ANX

Inviter le Cocoba en janvier

En vue d'approuver le plan annuel d'action

 

AUT

ANX

Suivant organisation interne: signature des bulletins

 

JANVIER

AUT

ANX

Comptage des élèves au 15 janvier.

Circ 7426 du 10/1/20: Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - comptage du 15-01-2020

Circ 7520 du 24/3/20: Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage – enseignement obligatoire +circ 7590 du 18/5/20

AUT

ANX

Envoi du dossier Population au 15 janvier (Primver)

AUT

ANX

Comptage des élèves de maternelle le 11e jour qui suit la rentrée de janvier et encodage Primver si on atteint un nombre permettant une augmentation de cadre.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

Vérifier le plan d'actions en cas de délestage électrique pour le 30 janvier

Circ 5991 du 16/12/16 (annuelle): Plan d'actions en cas de délestage électrique (enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles)

AUT

ANX

Suivant organisation interne: signature des bulletins

AUT

ANX

Décret «inscriptions» - Modalités d'inscription en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - remettre le FUI aux parents au plus tard un mois avant le début des inscriptions en 1ère commune (les inscriptions se déroulent pendant 3 semaines à partir du premier jour ouvrable qui suit la fin du congé de détente de Carnaval)

Inscription des élèves dans l'enseignement ordinaire

AUT

Prise de connaissance et signature des documents comptables du 2e semestre

Gestion comptable

AUT

ANX

Dossier Manolo: changement de procédure

Le décret du 7/02/19 prévoit le versement d’une subvention/dotation aux établissements scolaires de l’enseignement fondamental, de l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française à partir de l’année 2020.

Chaque établissement scolaire recevra, aux alentours du 20 janvier, le versement de la subvention/dotation 2020.

AUT

ANX

Diffuser la circulaire d'appel aux candidats temporaires et temporaires prioritaires

Postuler dans l'enseignement de WBE

AUT

ANX

Renouvellement du Conseil de participation: renvoyer dans le courant du mois de janvier le formulaire annexé relatif au renouvellement du Conseil de participation (31 janvier au plus tard)

Voir décembre

AUT

AUX

Inscription à la dictée du Balfroid (date-limite 15 janvier)

Circ 7446 du 20/1/20 (annuelle): Dictée du Balfroid

AUT

ANX

15 janvier: date limite d'inscription des élèves dans le spécialisé pour l'intégration permanente totale au premier septembre suivant

Circ 7689 du 19/8/20 (annuelle): Circulaire relative à l’organisation des établissements d’enseignement fondamental spécialisé + 7240 du 15/7/19

 

FEVRIER

AUT

ANX

Printemps des sciences : inscription aux activités à partir du 5 février

Circ 7436 du 16/1/20: Printemps des Sciences 2020

AUT

ANX

Comptage des élèves de maternelle le 11ème jour qui suit la rentrée de Carnaval et encodage Primver si on atteint le nombre indiqué dans la circulaire de rentrée.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Déclarations fiscales pour garderie avant le 1/3

Circ 1749 du 02/07/07: Déduction des frais de garde d'enfants âgés de moins de 12 ans

AUT

ANX

Programmes Langue et culture d'origine (OLC) Partenariat avec différents pays (Espagne, Grèce, Italie, Maroc, etc.): inscription avant le 20 mars environ

Attendre la circulaire annuelle

AUT

ANX

Demande d'agents PTP, ACS/APE pour fin février

Agents PTP, Agents ACS/APE

 

MARS

AUT

ANX

Préparation de la liste des élèves pour le CEB (vérification de l'orthographe des noms et prénoms, de la nationalité ainsi que des dates de naissance sur base de documents officiels). Transmettre cette liste à l'inspecteur primaire du secteur pour le 1er avril. Lettre d'information pour les autres élèves rentrant dans les conditions de passation du CEB.

Circ 7471 du 13/2/20 (annuelle): Dispositions relatives à l'octroi de Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - abrogée

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

AUT

ANX

Commande des registres de fréquentation, des bulletins et des Gestclasses pour l'année scolaire suivante avec le bon de commande envoyé dans les écoles

AUT

ANX

Comptage des élèves au 15 janvier: ramassage concurrentiel - date-limite vers le 20 mars

Circ 7460 du 11/2/20 (annuelle): Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15/01/2020 - Ramassage concurrentiel

AUT

ANX

Demande de classe d'immersion, s'il échet

Immersion linguistique

AUT

ANX

Etat des lieux en vue de la préparation des attributions de l'année scolaire suivante (à la demande du service des désignations). En collaboration avec le chef d'établissement

Service des désignations

AUT

ANX

Concours «Label européen des langues»

Circ 6931 du 14/1/19 (tous les deux ans) : Label européen des langues - Appel à projets 2019

AUT

ANX

Dossier collaboration culture-enseignement pour 15 mars et 1er octobre

Circ 7432 du 15/1/20 (annuelle): Collaboration entre culture et enseignement - appel à projets

AUT

ANX

Promouvoir le stage d'immersion en allemand à Saint-Vith pour les élèves concernés

Circ 7013 du 28/2/19 (annuelle): Stage d'immersion linguistique en langue allemande à Saint-Vith au mois d'aout

 

AVRIL

AUT Inscription éventuelle du conseiller en prévention locale à une formation Circ 7527 du 6/4/20: Formation de base des Conseillers en prévention

AUT

ANX

Demande de capital-périodes supplémentaire

Circ 7556 du 29/4/20: Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Rédaction des éventuels bulletins de signalement pour le personnel définitif (entre le 1er et le 15 mai)

Documents collectifs à transmettre à la direction déconcentrée

Bulletin de signalement enseignant sauf religion

Bulletin de signalement religion

AUT

ANX

Comptage des élèves de maternelle le 11ème jour qui suit la rentrée des vacances de printemps et encodage Primver si on atteint le nombre permettant une augmentation de cadre.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Dossiers de demandes de dérogation (maintien en maternelle, 1ère année à 5 ans, huitième année) et contacts avec le CPMS.

Un avancement ou une dérogation pour maintien peut intervenir à n'importe quel moment de l'année scolaire.

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Appel à projets pour des périodes complémentaires

Circ 7654 du 8/7/20: Appels à projets visant à octroyer des périodes complémentaires dans le cadre des aménagements raisonnables pour l'Enseignement Ordinaire

Circ 7060 du 26/3/19 - «Aide à l’intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles.»

 

MAI

AUT

ANX

Demande d'intégration permanente des élèves de l'enseignement spécialisé (dossier commun) avant fin mai

Circ 7674 du 17/7/20 (annuelle): Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

AUT

ANX

Mise au point de l'organisation de la fin de l'année scolaire: organisation des épreuves P2 et CEB, préparation des documents (délibérations CEB, communication des résultats, distribution des bulletins, réunions de parents, recours en cas de refus de CEB, proclamation des CEB, ...)

Décret du 2/6/06 relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire

AUT

ANX

Commande des bulletins et journaux de classe pour l'année scolaire suivante (si pas fait en mars ou en avril) avec le bon de commande envoyé dans les écoles

AUT

ANX

15 mai: dernier délai pour la rédaction des bulletins de signalement

Documents collectifs à transmettre à la direction déconcentrée

Bulletin de signalement enseignant sauf religion

Bulletin de signalement religion

AUT

ANX

15 mai: dernier délai pour la rentrée du formulaire FCC/001 de non délégation au Service général de Wallonie-Bruxelles Enseignement pour les formations Micro

Circ 1117 du 4/5/05 Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire

AUT

ANX

18 mai 2020: dernier délai pour rentrer une candidature pour le projet pilote "renforcer la différenciation dans l’apprentissage de la lectureen M3, P1 et/ou P2" Circ 7561 du 4/5/20: Expérience pilote visant à renforcer la différenciation dans l’apprentissage de la lecture en M3, P1 et/ou P2 - Appel à candidatures – Année scolaire 2020-2021

AUT

ANX

Envoi du document relatif au ramassage concurrentiel

Circ 7460 du 11/2/20 (annuelle): Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15/01/2020 - Ramassage concurrentiel

AUT

ANX

Signalement éventuel d'ouverture d'un Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)

Circ 7226 du 8/7/19 : Circulaire relative à l'encadrement des élèves qui ne maitrisent pas la langue de l'enseignement + addendum 7514 du 17/3/20

Circ 7232 du 11/07/19 : Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maitrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française+ addendum 7513 du 17/3/20

Circ 7275 du 22/8/19 : DASPA - FLA outils d'évaluation - Fondamental

Circ 7678 du 24/7/20: Formation continuée – Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

AUT

ANX

Documents pour la rémunération des maîtres de stage

Circ 7106 du 30/4/19 (annuelle): Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles complétée par Circ 7657 du 9/7/20 : Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020

AUT

ANX

Commande manuels et logiciels scolaires

Dossier Manolo

Circ 5780 du 24/6/16: Acquisition de livres de littérature destinés aux enfants et jeunes âgés de 3 à 18 ans dans le cadre du décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire

Circ 6650 du 14/5/18: NUMABIB : une bibliothèque numérique adaptée qui permet l'accès aux versions numérisées des manuels scolaires.

AUT

ANX

Commande matériel

AUT

ANX

Préparation de l'horaire provisoire de la rentrée

Règlement de travail

AUT

ANX

Communication aux parents de toutes les informations relatives à la fin de l'année scolaire (en 2020 pour le 31 mai) Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

AUT

Informer le SGISFWB des interventions à réaliser impérativement avant la rentrée

SGIS de WBE

AUT

ANX

Organisation des jours blancs: proposition d'activités

Circ 7158 du 27/5/19 : Jours blancs de fin d'année scolaire

AUT

ANX

Documents pour la rémunération des maîtres de stage

Circ 7106 du 30/4/19 (annuelle): Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles complétée par Circ 7657 du 9/7/20 : Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020
AUT

Conseil de participation

Inviter pour le mois de juin

 

JUIN

AUT

ANX

Organiser la rentrée du personnel administratif et ouvrier

Circ 7671 du 17/7/20 (annuelle)-- Organisation de la rentrée scolaire ou académique des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Introduire les CF-CAD pour les demandes de congés pour l'année scolaire suivante (dans la majorité: pour le 15 juin au plus tard)

Circ 7237 du 12/7/19 (annuelle): Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)

Circ 7225 du 8/7/19 (annuelle) Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

AUT

ANX

Préparation du Jury interne CEB

Circ 7471 du 13/2/20 (annuelle): Dispositions relatives à l'octroi de Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune abrogée

Circ 7594 du 19/5/20 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours

AUT

ANX

Organisation des examens, des corrections des examens de juin, des remises des points et des remises des bulletins

AUT

ANX

Rédaction des CEB et attestations de suivi de langue

Circ 2743 du 10/06/09: Modèles du Certificat d'études de base (CEB)

Modèle d'attestation de suivi de langue (en annexe 1 du document)

AUT

ANX

Envoyer les annexes à la circulaire 7172 à la DGEO

Annexe 1 - Constitution d’un partenariat entre plusieurs établissements afin de bénéficier de l’aide spécifique aux directions

Annexe 2 - Demande de transformation de la totalité des moyens alloués pour l’aide spécifique aux directions en capital-périodes

Circ 7172 du 7/6/19: Aide spécifique aux directions de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé + circ 7600 du 3/6/20: Aide spécifique aux directions d'écoles 2020-2021 - Montants forfaitaires indexés - Cout moyen d'une période pour la transformation de l'aide spécifique en périodes - Fondamental ordinaire et spécialisé

AUT

ANX

Etablissement des documents de fin de fonction pour les membres du personnel temporaires/ACS/APE/PTP

Circ 7633 du 29/6/20 (annuelle) - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

AUT

ANX

Préparation, mise à disposition et signature des éventuels rapports de temporaires, C4 et documents de fin de fonction.

En collaboration avec le chef d'établissement

Maîtres de religion stagiaires (modèle de 1974)

Maîtres de religion temporaires

Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Rapport sur la manière dont les membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles désignés à titre temporaire se sont acquittés de leurs tâches

AUT

ANX

Clôture des comptes du premier semestre

AUT

ANX

Réunion de zone pour la distribution des reliquats (septembre et éventuellement octobre à juin): demande éventuelle de capital-périodes supplémentaire et préparation de la réunion de zone

AUT

ANX

Signaler les problèmes urgents au SGISFWB et à la Direction régionale compétente, en vue de la préparation de la programmation budgétaire pluriannuelle et la planification des travaux pour l'année suivante

SGIS de WBE

AUT

ANX

Introduire les CF-CAD pour les demandes de congés pour l'année scolaire suivante (dans la majorité: pour le 15 juin au plus tard)

Circ 7237 du 12/7/19 (annuelle): Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)

Circ 7225 du 8/7/19 (annuelle) Vade-mecum: Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

AUT

ANX

Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

Circ 7720 du 1/9/20 (annuelle) Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes - DL 30/9/20

Circ 7281 du 2/9/19: Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et séance d'information sur l'utilisation de la plate-forme "SUBside"

Circ 7481 du 24/2/20: Journée d'étude "Génocide des Arméniens, des Assyriens et des Grecs du Pont" - 17/3/20

 

DU 1er au 5 JUILLET

AUT

 

Prise de connaissance et signature des documents comptables du 1er semestre

Gestion comptable

AUT

ANX

Archivage des différents documents à conserver

 

AUT

ANX

Envoi des commandes de matériel (si pas fait en mai ou juin)

 

AUT

ANX

Inscription des nouveaux élèves, clôture des élèves sortants, encodage des résultats au CEB. Effectuer le passage de classe.

Encodage dans SIEL